Mentions légales

Publication

Communauté de Commune du Guillestrois www.guillestrois.com
Directeur de publication : Bernard Esmieu
Rédaction des textes du site Internet et assistace à maîtrise d’ouvrage sur le projet :

Date de création du site : Juillet 2012

Création et développement du site Internet et de l'application mobile

L'agence WebSenso - www.websenso.com
SARL au capital social de 6000 euros, RCS Gap B 514 911 098
Coordonnées : rue des balcons, 05230 Chorges, France

Collecte orale et production vidéos

Nuance Production - www.nuanceproduction.fr
Contact : nuaceproduction@gmail.com – 06.98.42.90.68

Exposition photographique « patrimoine et habitants du guillestrois »

Gérald de Viviés  - g.devivies@free.fr

Création des scénarios et du contenu de l'application mobile

OPHRYS Systèmes  -  www.orpheogroup.com

6 rue Valérien Perrin - F38170 SEYSSINET
Scénarisation et rédaction  application grand public : Sophie Tavert
Scénarisation et rédaction application scolaire : Caroline Mercier
Chargée de production et graphiste : Bénédicte Peyrusse

Hébergement

OVH
SARL au capital social de 37.000 euros. RCS Roubaix-Tourcoing B 424 761 419
Coordonnées : 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix. Tél 08 203 203 63

Copyright – données page patrimoine

La base de données "Patrimoine du Guillestrois" a été réalisée pa la Communauté de Communes du Guillestrois à partir de son système d'information géographique de données transmises par le service régional de l'inventaire PACA ainsi que d'autres documents et informations collectés auprès des habitants. Cette base de données est accessble via la page Patrimoine du site Internet www.baroulade.fr

En consultant ce site, vous acceptez, de fait, de vous conformer aux lois françaises sur les données nominatives, sur la propriété intellectuelle, les droits d'auteurs, la presse et la communication, ainsi qu'aux trautés et accords internationaux relatifs à ces domaines. 

Les citations et liens hypertextes sont autorisés, vers la page d'accueil, à condition que la page n'apparaisse pas dans des "frames" étrangères du site, et que l'URL original de la page apparaisse bien dans la fenêtre de navigation. 

Protection des droits des auteurs des notices et des images de la base de données « Patrimoine du Guillestrois », ainsi que des produits d'édition électroniques : aucune exploitation, notamment la diffusion et la reproduction, intégrale ou par extrait, autre que celle prévue à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, de la base de données, des notices et des images de ce site ne peut être réalisée sans autorisation préalable de la Communauté de communes du Guillestrois ou, le cas échéant, du titulaire des droits d'auteur s’il est distinct de lui, sous peine de poursuites pour contrefaçon en application de l’article L.335-3 du Code de la propriété intellectuelle.